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9e conférence des chefs d’institution de l’ACCF

Rencontre virtuelle autour du thème de « la Collégialité »

Le mardi 25 mai 2021 s’est tenue en ligne la 9e conférence des chefs d’institutions de l’ACCF.

 

Ouverture de la 9e conférence des chefs d’institution

Réunissant près d’une centaine de personnalités issues des cours membres de l’association, les participants étaient invités à débattre du thème de la « collégialité », tant dans la phase préparatoire des décisions que dans la phase de délibération.

Lors de l’ouverture des travaux, M. Richard Wagner, Juge en chef du Canada et Président de l’association, a rappelé le caractère inédit de l’évènement puisqu’il s’agissait de la première conférence virtuelle de l’histoire de l’ACCF.

La rencontre s’est ensuite structurée autour de deux tables rondes : l’une consacrée aux « pratiques et aux méthodes de délibération » et la seconde à la « collégialité vs les opinions individuelles ».

Sous la présidence d’un modérateur, chaque table-ronde a ainsi permis d’explorer la façon dont les institutions membres prennent en compte l’exigence de collégialité dans leur organisation interne, leurs méthodes de travail et leurs modalités de délibération.

Si la collégialité est la plupart du temps encadrée par un texte, la pratique et la tradition au sein des cours exercent un rôle important. Les débats ont également permis de souligner qu’au-delà des divergences d’approches, les cours francophones font toutes de la collégialité l’un des piliers de l’indépendance du juge.

Comme de coutume, ces travaux se sont appuyés sur les contributions écrites des cours membres qui avaient été préalablement invitées à répondre à un questionnaire sur le sujet. L’ensemble des textes seront repris dans les actes de la conférence qui seront mis en ligne sur le site de l’ACCF à l’automne.

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