Communiqués de presse:

OTTAWA, le 22 septembre 2019 — Les juges de la Cour suprême du Canada arrivent à Winnipeg à partir d’aujourd’hui pour une semaine de rencontres et d’audiences dans la capitale manitobaine.

« Faire connaître le travail de la Cour à davantage de Canadiens et de Canadiennes a été l’une de mes priorités depuis que j’ai été nommé juge en chef », a déclaré le juge en chef Richard Wagner. « Je suis ravi que ce projet devienne enfin réalité. Mes collègues et moi-même avons un horaire très chargé, mais nous nous réjouissons à l’idée de faire la rencontre des Manitobains et de passer ici une semaine productive et mémorable. »

Durant leur séjour à Winnipeg, les neuf juges de la Cour rencontreront des étudiants et des membres de diverses communautés. Les membres du public sont invités à une séance d’accueil et de questions ce mercredi, à 15 h 00, au Musée canadien pour les droits de la personne.

« Lorsque le juge en chef Wagner m’a proposé l’idée, j’ai immédiatement accepté », a affirmé le juge en chef de la Cour d’appel du Manitoba, Richard Chartier. « C’est une occasion de mieux faire connaître la Cour suprême du Canada au Manitoba, et de faire connaître le Manitoba aux juges de la Cour suprême. »

« Au nom des Manitobains, je souhaite la bienvenue dans notre province à la Cour suprême du Canada pour cette visite historique », a dit le ministre de la Justice et procureur général du Manitoba, Cliff Cullen. « C’est une excellente occasion pour les Manitobains de voir en personne comment des décisions qui touchent l’ensemble des Canadiens sont prises dans la plus haute cour du pays, et j’encourage tout le monde à y participer. »

Mercredi et jeudi, la Cour entendra deux pourvois dans la salle d’audience de la Cour d’appel du Manitoba. Mercredi, elle entendra l’affaire K.G.K. c. Sa Majesté la Reine, un appel de plein droit en droit criminel issu du Manitoba. Jeudi, elle entendra l’affaire Conseil scolaire francophone de la Colombie-Britannique, Fédération des parents francophones de Colombie-Britannique, et al. c. Sa Majesté la Reine du chef de la Province de la Colombie-Britannique, et al., un appel portant sur les droits linguistiques et provenant de la Colombie-Britannique. Les membres du public sont invités à y assister, exactement comme ils peuvent le faire lors des audiences se déroulant à l’édifice de la Cour suprême du Canada à Ottawa ou lors des audiences de la Cour du Manitoba au palais de justice de Winnipeg.

« C’est un honneur et un plaisir d’accueillir les membres de la Cour suprême ici à Winnipeg et de participer à une première nationale », a déclaré le maire Brian Bowman. « En tant que ville diversifiée, située au centre géographique de notre pays, il est très logique que Winnipeg ait été choisie comme première ville à accueillir des audiences de la Cour suprême du Canada à l’extérieur d’Ottawa. J’espère que les Winnipégois saisiront cette chance d’en apprendre davantage sur le rôle que joue la Cour suprême, et que les juges auront le temps de profiter de tout ce que Winnipeg peut offrir. »

La décision de siéger à l’extérieur d’Ottawa pour la première fois dans l’histoire du Canada s’inscrit dans les efforts soutenus que déploie la Cour pour être plus ouverte et accessible.

« L’Association du barreau canadien est en faveur des innovations qui améliorent l’accès à la justice », a affirmé la présidente de l’Association du barreau canadien Vivene Salmon. « Assister à une audience de la Cour suprême du Canada en personne contribue à enrichir la compréhension du processus judiciaire et du fonctionnement de nos tribunaux. Les audiences elles-mêmes, en plus des événements et des séances d’information qui se dérouleront tout au long de la semaine, feront beaucoup pour permettre au public de mieux comprendre et apprécier les lois et les institutions démocratiques du Canada. »

« La Fédération des ordres professionnels de juristes du Canada et les ordres professionnels de juristes qui la composent reconnaissent l’importance de rendre nos institutions accessibles aux Canadiens et de trouver des manières de mieux les faire comprendre », a dit Ross Earnshaw, le président de la Fédération. « La tenue d’audiences de la Cour suprême en dehors d’Ottawa, conjuguée aux occasions de rencontrer les juges qui ont été organisées, constitue une excellente manière de réaliser ces objectifs. Les événements de la Cour suprême à Winnipeg sont un bon exemple pour toutes les institutions qui ont à cœur d’améliorer l’accès à la justice, et nous espérons donc que cette initiative sera couronnée de succès et se répétera à travers le Canada. »

Tout au long de la semaine, la Cour fournira des mises à jour fréquentes sur ses comptes Facebook et Twitter.

Pour plus d’informations, veuillez contacter :
Renée Thériault
Conseillère juridique principale
(613) 996-9296

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OTTAWA, le 27 septembre 2019 — Les juges de la Cour suprême du Canada ont conclu aujourd’hui leur visite à Winnipeg, au terme d’une semaine où ils ont siégé pour la première fois à l’extérieur d’Ottawa, en plus de participer à une dizaine de rencontres et autres activités avec des membres de la collectivité locale.

« Mes collègues et moi-même avons été très impressionnés par la ville de Winnipeg et par tous les gens que nous y avons rencontrés », a déclaré le juge en chef Richard Wagner. « Compte tenu du grand succès de cette semaine, j’espère que de telles les visites pourront devenir un événement régulier dans le futur et que la Cour sera en mesure de se rendre dans d’autres villes canadiennes. »

« Nous sommes fiers d’avoir été la première ville et la première province à accueillir la Cour suprême à l’extérieur d’Ottawa », a ajouté le juge en chef de la Cour d’appel du Manitoba, Richard Chartier. « Cette visite a permis de rapprocher la Cour et ses juges des Manitobains. Des initiatives comme celle-ci contribuent à améliorer l’accès à la justice pour l’ensemble des Canadiennes et des Canadiens. »

La semaine d’activités a débuté par les visites qu’ont effectuées, lundi, les neuf juges dans des écoles secondaires locales, et elle s’est terminée par la visite,  cet après-midi, de la faculté de droit de l’université du Manitoba. Mercredi, les juges ont rencontré des membres du public et répondu à leurs questions lors d’un événement ouvert à tous au Musée canadien pour les droits de la personne. Tout au cours de la semaine, les juges ont également rencontré des membres des Premières nations, ainsi que des membres des communautés métisse, francophone et juridique locales.

« Ce fut un honneur pour la communauté de Robson Hall d’accueillir sur le campus de l’Université les juges de la Cour suprême du Canada, venus passer du temps avec ses étudiants aujourd’hui », a affirmé le Dr  Jonathan Black-Branch, doyen de la faculté de droit. « À tout moment dans l’histoire de la recherche juridique et de l’enseignement du droit au Canada, l’ensemble de la communauté juridique – autant les étudiants, que les avocats et les universitaires – ne cesse de se tourner vers les décisions de la Cour suprême pour y trouver des indications, conseils et orientations dans sa recherche constante de moyens d’améliorer la justice pour tous les Canadiens. Ce fut une occasion des plus inspirante et utile pour la communauté de la faculté de droit d’avoir la chance de voir et d’entendre en personne ces juristes de très grande expérience. »

La communauté juridique locale a souligné combien la venue de la Cour avait été importante pour rendre ses travaux encore plus accessibles au public.

« Bien que la Cour suprême siège au sommet du système de justice national, à Ottawa, le travail qu’elle accomplit quotidiennement concourt à assurer la justice aux citoyens de toutes les régions du Canada », a déclaré Scott Maidment, président de la Société des plaideurs. « La décision de la Cour de venir siéger à Winnipeg indique bien que la Cour comprend l’importance de son travail quotidien pour l’ensemble des Canadiens. »

« L’Association du Barreau du Manitoba, une division de l’Association du Barreau canadien, a été ravie d’accueillir la Cour suprême du Canada à Winnipeg », a déclaré la présidente de l’Association du Barreau du Manitoba, Cynthia Lau. « Cette visite historique favorise l’accès à la justice et témoigne éloquemment de l’engagement de la Cour envers un système de justice inclusif. »

« Les conseillers de la Société du Barreau du Manitoba ont été enchantés d’accueillir les distingués juges de la Cour suprême du Canada lors de leur visite historique au Manitoba », a affirmé Anita Southall, présidente de la Société du Barreau du Manitoba. « Cette visite de la Cour dans notre province a permis de rendre plus accessible aux Manitobains l’important travail qu’elle accomplit, car ceux-ci ont été à même d’observer la plus haute cour du pays en plein travail. »

Les audiences de la Cour suprême reprendront à Ottawa le 8 octobre. Comme toujours, il est possible de suivre ces audiences en temps réel sur le site Web de la Cour.

Pour plus d’informations, veuillez contacter :
Renée Thériault
Conseillère juridique principale
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Couverture médiatique :

• Pour la première fois de son histoire, la Cour suprême siège à l’extérieur d’Ottawa (Radio-Canada, le 23 septembre 2019)
• Des centaines de curieux à la première audience de la Cour suprême à l’extérieur d’Ottawa (Radio-Canada, le 25 septembre 2019)